Contrat
de Réalisation
Je
soussigné :
____________________________demeurant : ___________________________
agissant en qualité d'intervenant / qualification : _______________________
Je soussigné :
____________________________demeurant : ___________________________
agissant en qualité de représentant de L2L / fonction :
____________________
Je soussigné :
____________________________demeurant : ___________________________
agissant en qualité de commanditaire / titre :
____________________________
signatures
explicites (sinon rajouter prénom et nom en scripte) mention "lu
et approuvé"
Le commanditaireXXXXXXXXL'intervenantXXXXXXXLe
membre du bureau de L2L
Les trois parties
attestent par la présente que le paiement total à verser
par le commanditaire à l'entreprise L2L
est de : _______________ , ____ €XXX
en quatre échéances décrites ci-contre : _ / _ /____XXX_
/ _ /____XXX_ / _ /____XXX_
/ _ /____
à la condition unique de satifaction, reconnue par le paiement
du lot, du même commanditaire pour chaque lot correspondant à
une échéance.
L2L s'engage par la présente à reverser 95 % des sommes
perçues à cet effet, à l'intervenant désigné
à 30 jours fin de mois
suivant les versements en sa faveur. |